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325/2023 - ARCC Travaux d'électricité - Lotissement Gumberlé - Du 4 septembre au 27 octobre 2023-Mis en ligne le 21/08/2023
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323/2023 - ARCC Travaux de rénovation - 4 Rue Nationale - Du 28 août au 11 septembre 2023 - Alexis STEINBRUNN-Mis en ligne le 21/08/2023
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322/2023 - ARCC Travaux de dégazage de cuve à fioul - 21 Rue Gutenberg - le 5 septembre 2023 - Célin BURGER-Mis en ligne le 21/08/2023
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321-2023 - Réglementation du Marché de Noël 2023 -Mis en ligne le 17/08/2023
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318-2023 - ARDB - Rencontre de véhicules anciens - 1 rue Fort St Rémy - le 09 et 10 septembre 2023 - Jean MONTANARO-Mis en ligne le 17/08/2023
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317-2023 - ARDB - Kiwanis Fescht-Fête de Famille - Hippodrome de la Hardt - le 27 août 2023 - Jean-Luc LINCK-Mis en ligne le 17/08/2023
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316-2023 - ARDB - Fête hippique - Hippodrome de la Hardt - le 3 septembre 2023 - Alfred BUCHI-Mis en ligne le 17/08/2023
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315-2023-Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association Amis de Capucins de Wissembourg/Weiler- Mis en ligne le 31/07/2023
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312-2023- Réglementation de la circulation et du stationnement-Mis en ligne le 07/08/2023
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311-2023- Réglementation de la circulation et du stationnement-Mis en ligne le 07/08/2023
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310-2023-Ouverture d'un CTS pouvant recevoir 50 pesonnes et plus - Tennis club d'Altenstadt-Mis en ligne le 04/08/2023
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309-2023- Réglementation de la circulation et du stationnement-Mis en ligne le 04/08/2023
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324/2023 - ARCC Travaux de voirie - Lotissement Gumberlé - Du 4 septembre au 27 octobre 2023-Mis en ligne le 21/08/2023
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270-2023-AROD-Ex Nihilo-terrain Grabenloch et cour MDAS-22 juin au 12 juillet-Mis en ligne le 28/07/2023
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418/2022 : EUROVIA – Travaux 2023 - Mis en ligne le 27/12/22
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417/2022 : COLAS – Travaux 2023 - Mis en ligne le 27/12/22
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416/2022 : SDEA - Travaux 2023 - Mis en ligne le 27/12/22
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71/2021 - Inventaire des poteaux incendie
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188/2020 - Stationnement - Place du Tribunal
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328/2018 - Réglementation - Rue des Dominicains
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Arrêtés permanents
61-2023-ARDV-arrêté portant délégation de fonction et signature-PUGLIESE-Mis en ligne le 17/03/2023
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05/2023 - Délégation de signature à un agent - Mis en ligne le 19/01/2023
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2022/308 - Délégation de fonction à un conseiller municipal - Mis en ligne le 21/09/2022
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2022/116 - Circulation et stationnement centre-ville
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2022/75 - Stationnement rue des Dominicains
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Limitation de vitesse à l'intérieur de l'agglomération
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327/2021 - Panneau stop place de la Foire
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272/2021 - Transit interdit à Altenstadt à partir du 1er/11/21
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249/2021 - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique
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314-2023-Portant réglementation des travaux dans l'hypercentre pendant la période estivale-Mis en ligne le 18/08/2023
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222/2021: Interdiction des stationner à la Grange aux Dîmes
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94/2021 - Stationnement - Zones de livraison
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Circulation - Double-sens cycliste
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Circulation - Chemin du Geisberg - Interdit sauf riverains
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Affichage - Place du Tribunal
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Déneigement des lieux de passage
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Nettoyage des trottoirs
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Collecte des ordures ménagères
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Tarifs municipaux
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Charte des terrasses
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Réglementation du marché du terroir couvert d'Altenstadt
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65-2023-ARRC-Arrêté permanent modifiant la zone de rencontre - Mis en ligne le 06/04/2023
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73-2023-ARDV-arrêté permanent-modification des règles de stationnement et creation d'un emplacement pour les bus-21-03-2023 - Mis en ligne le 06/04/2023
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Arrêtés préfectoraux
2019 Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
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