Réglementation

325/2023 - ARCC Travaux d'électricité - Lotissement Gumberlé - Du 4 septembre au 27 octobre 2023-Mis en ligne le 21/08/2023 Télécharger 323/2023 - ARCC Travaux de rénovation - 4 Rue Nationale - Du 28 août au 11 septembre 2023 - Alexis STEINBRUNN-Mis en ligne le 21/08/2023 Télécharger 322/2023 - ARCC Travaux de dégazage de cuve à fioul - 21 Rue Gutenberg - le 5 septembre 2023 - Célin BURGER-Mis en ligne le 21/08/2023 Télécharger 321-2023 - Réglementation du Marché de Noël 2023 -Mis en ligne le 17/08/2023 Télécharger 318-2023 - ARDB - Rencontre de véhicules anciens - 1 rue Fort St Rémy - le 09 et 10 septembre 2023 - Jean MONTANARO-Mis en ligne le 17/08/2023 Télécharger 317-2023 - ARDB - Kiwanis Fescht-Fête de Famille - Hippodrome de la Hardt - le 27 août 2023 - Jean-Luc LINCK-Mis en ligne le 17/08/2023 Télécharger 316-2023 - ARDB - Fête hippique - Hippodrome de la Hardt - le 3 septembre 2023 - Alfred BUCHI-Mis en ligne le 17/08/2023 Télécharger 315-2023-Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Association Amis de Capucins de Wissembourg/Weiler- Mis en ligne le 31/07/2023 Télécharger 312-2023- Réglementation de la circulation et du stationnement-Mis en ligne le 07/08/2023 Télécharger 311-2023- Réglementation de la circulation et du stationnement-Mis en ligne le 07/08/2023 Télécharger 310-2023-Ouverture d'un CTS pouvant recevoir 50 pesonnes et plus - Tennis club d'Altenstadt-Mis en ligne le 04/08/2023 Télécharger 309-2023- Réglementation de la circulation et du stationnement-Mis en ligne le 04/08/2023 Télécharger 324/2023 - ARCC Travaux de voirie - Lotissement Gumberlé - Du 4 septembre au 27 octobre 2023-Mis en ligne le 21/08/2023 Télécharger 270-2023-AROD-Ex Nihilo-terrain Grabenloch et cour MDAS-22 juin au 12 juillet-Mis en ligne le 28/07/2023 Télécharger 418/2022 : EUROVIA – Travaux 2023 - Mis en ligne le 27/12/22 Télécharger 417/2022 : COLAS – Travaux 2023 - Mis en ligne le 27/12/22 Télécharger 416/2022 : SDEA - Travaux 2023 - Mis en ligne le 27/12/22 Télécharger 71/2021 - Inventaire des poteaux incendie Télécharger 188/2020 - Stationnement - Place du Tribunal Télécharger 328/2018 - Réglementation - Rue des Dominicains Télécharger

61-2023-ARDV-arrêté portant délégation de fonction et signature-PUGLIESE-Mis en ligne le 17/03/2023 Télécharger 05/2023 - Délégation de signature à un agent - Mis en ligne le 19/01/2023 Télécharger 2022/308 - Délégation de fonction à un conseiller municipal - Mis en ligne le 21/09/2022 Télécharger 2022/116 - Circulation et stationnement centre-ville Télécharger 2022/75 - Stationnement rue des Dominicains Télécharger Limitation de vitesse à l'intérieur de l'agglomération Télécharger 327/2021 - Panneau stop place de la Foire Télécharger 272/2021 - Transit interdit à Altenstadt à partir du 1er/11/21 Télécharger 249/2021 - Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique Télécharger 314-2023-Portant réglementation des travaux dans l'hypercentre pendant la période estivale-Mis en ligne le 18/08/2023 Télécharger 222/2021: Interdiction des stationner à la Grange aux Dîmes Télécharger 94/2021 - Stationnement - Zones de livraison Télécharger Circulation - Double-sens cycliste Télécharger Circulation - Chemin du Geisberg - Interdit sauf riverains Télécharger Affichage - Place du Tribunal Télécharger Divagation des animaux Télécharger Bruits de voisinage Télécharger Réglementation du marché hebdomadaire Télécharger Déneigement des lieux de passage Télécharger Règlement des objets trouvés Télécharger Nettoyage des trottoirs Télécharger Collecte des ordures ménagères Télécharger Tarifs municipaux Télécharger Charte des terrasses Télécharger Réglementation du marché du terroir couvert d'Altenstadt Télécharger 65-2023-ARRC-Arrêté permanent modifiant la zone de rencontre - Mis en ligne le 06/04/2023 Télécharger 73-2023-ARDV-arrêté permanent-modification des règles de stationnement et creation d'un emplacement pour les bus-21-03-2023 - Mis en ligne le 06/04/2023 Télécharger